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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERSEL TRADE SERVICE
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DOUCEURS DU VERGER CONFITURES ARTISANALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEURS DU VERGER CONFITURES ARTISANALES
INTERSEL TRADE SERVICE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94534184
Date de dépôt :
24/08/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2004

Présentation de la marque DOUCEURS DU VERGER CONFITURES ARTISANALES

Déposée le 24 août 1994 par la Société Anonyme (SA) INTERSEL TRADE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEURS DU VERGER CONFITURES ARTISANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERSEL TRADE SERVICE domicilié(e) 12 rue des Iris, 69630 CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 798 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERSEL TRADE SERVICE S.A. - France.

La marque DOUCEURS DU VERGER CONFITURES ARTISANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEURS DU VERGER CONFITURES ARTISANALES est expirée depuis le 24 août 2004.

INTERSEL TRADE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : INTS INTERSEL , SULTAN BACI EV RECELI


INTERSEL TRADE SERVICE (Société Anonyme) - 12 rue des Iris, 69630 CHAPONOST - France - SIREN 380798249


INTERSEL TRADE SERVICE S.A. - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Changement d'adresse n°399922 - Publication au BOPI 2004-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits; gelées, confitures, compotes Patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel Boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.